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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE LA CHEVALIERE
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CORPUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CORPUS
DOMAINE DE LA CHEVALIERE (Société à Responsabilité Limitée)

Numéro de dépôt :
95601423
Date de dépôt :
15/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2005

Présentation de la marque CORPUS

Déposée le 15 décembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE LA CHEVALIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CORPUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-03 du 19 janvier 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE LA CHEVALIERE domicilié(e) 22 rue Louis Bro L'Obédiencerie, 89800 CHABLIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 609 226 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES - France.

La marque CORPUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95601423.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CORPUS est expirée depuis le 15 décembre 2005.

DOMAINE DE LA CHEVALIERE a également déposé les autres marques suivantes : PRIVATIM , LABECH , TARNAGAS , RECANTOU , DLC


DOMAINE DE LA CHEVALIERE (Société à Responsabilité Limitée) - 22 rue Louis Bro L'Obédiencerie, 89800 CHABLIS - France - SIREN 402609226


NONY & ASSOCIES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-21

Inscription le 16 décembre 1996 - Changement de nature juridique n°210247 - Publication au BOPI 1996-12-16

Inscription le 28 mai 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°201451 - Publication au BOPI 1996-05-28

Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)